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Marques déposées par PEREZ Jean-Claude
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SOLFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLFRUIT
PEREZ Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1704096
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
21/05/2001
SOLFRUIT de PEREZ Jean-Claude

Présentation de la marque SOLFRUIT

Déposée le 21 mai 1991 par PEREZ Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SOLFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEREZ Jean-Claude, domicilié(e) Le Somail, 11120 GINESTAS - France.

La marque SOLFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLFRUIT est expirée depuis le 21 mai 2001.

PEREZ Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : GRANISTER , GRANILUX


PEREZ Jean-Claude - Le Somail, 11120 GINESTAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Pêches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.